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 Mentions légales du site Alfapsy et politique de confidentialité

Mentions légales

1. Informations

Editeur :
ALFAPSY
Siège social : 39 avenue de l’Europe, 91210 Draveil
Lieu d’activité : 128 avenue Jean Jaurès, 93500 Pantin
Téléphone : 07 64 50 31 52
N° de SIRET : 808 651 335 00016
Directeur de la publication : Philippe FABRE FALRET
Réalisation graphique et technique :
Blandine Rousselin - Chargée de communication Alfapsy via l’éditeur de site Squarespace➚.

2. Droits d’auteur – Droits de reproduction

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  • Gratuité de la diffusion;

  • Respect de l’intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération);

  • Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : “Document issu du site Internet Alfapsy. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.”;

  • Pour toute autre utilisation, veuillez-nous consulter.

3. Respect de vos données personnelles

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Pour l’exercer, adressez-nous un courrier postal adressé à : Alfapsy 128 avenue Jean Jaurès, 93500 Pantin
Les informations recueillies auprès des personnes par le biais du formulaire d’information ne sauraient être utilisées à usage commercial ou échangées à des tiers.

4. Confidentialité des courriers

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  • Que le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n’est pas garanti ;

  • Que les courriers électroniques sont conservés sur support informatique le temps pour l’administration de fournir une réponse.

5. Droits de propriété intellectuelle

  • Loi du 29 juillet 1881 modifiée sur la liberté de la presse.

  • Article L 323-1 et suivants du Code Pénal relatifs à l’atteinte aux systèmes de traitements automatisés des données.

  • Loi n° 94-665 du 4 août 1994 modifiée relative à l’emploi de la langue française.

  • Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

  • Les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle relative à la propriété littéraire et artistique.

Crédits photographiques : https://www.alfapsy.fr avise les utilisateurs du site web mentionné que de nombreux éléments de celui-ci :

  • Sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées, des enregistrements au format audio ou vidéo numériques… ;

  • Et/ ou sont protégés par la législation sur les dessins ;

  • Sont protégés par la législation sur les marques (dont le terme “marque”) A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) pour toute diffusion dans tout l’univers doivent faire l’objet d’une autorisation écrite préalable de la part de https://www.alfapsy.fr

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Dans la rubrique Nous connaître, les portraits des formateurs et formatrices et de l’équipe Alfapsy ont été réalisés spécifiquement pour Alfapsy par Solène Nouët. Ces illustrations ne sont pas libres de droits et ne peuvent pas être utilisées ailleurs que sur le site Alfapsy.

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  • Microsoft Corporation pour MS-WordTM (lecture des fichiers au format “doc”), MS-ExcelTM (lecture de fichiers au format “xls”), MS-PowerpointTM (lecture de fichiers au format “ppt”)

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